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Chers Membres, chers Amis,
Je vous souhaite une excellente rentrée ! Et une très bonne lecture du 2ème numéro de la Nousletter APRAM, dans ce nouveau format visant à mieux valoriser l’implication de nos membres et à mettre en lumière la portée de nos actions. Vous le savez, depuis plusieurs mois déjà, nous réfléchissons à la possibilité de renforcer nos actions et nos interventions auprès des offices et des pouvoirs publics, comme d’améliorer notre organisation interne. Dans cette optique, le Conseil d’Administration réuni en session plénière le 3 juin 2022 a décidé de se faire accompagner par une consultante spécialiste des sujets de lobbying pour une durée de 6 mois. Une mission que nous avons confiée à Claire-Line Lallemand à qui nous souhaitons la bienvenue. En poste depuis le 6 juillet, c’est tout naturellement que nous lui donnons la parole dans ce numéro. Une interview qui vous permettra de faire sa connaissance et de suivre ses premiers pas – à retrouver dans la section APRAM DU FUTUR. Lors de notre Assemblée générale de janvier 2023, nous aurons ainsi toutes les cartes en mains pour prendre une décision éclairée sur la poursuite de la mission de Claire-Line. Bien à vous,
Sylvie Benoliel-Claux |
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Conférence APRAM x MEDEF x En partenariat avec l’INTA
22 juin 2022 – MEDEF / Suivi d’un cocktail déjeunatoire offert par l’APRAM
« NFTs, Metaverse et Propriété Intellectuelle : au-delà du buzz, vrais enjeux ou faux débat ? »
> Co-présidée par Eric Le Bellour et Hortense Jouquan et co-organisée avec Yves-Alain Sauvage
Cette conférence a suscité un grand engouement puisque nous avons rassemblé plus de 500 participants !
Nous avons été heureux d’accueillir parmi nous M. Zeeger Vink, Président de l’INTA.
REVIVEZ LES INTERVENTIONS DE CETTE JOURNEE EN IMAGES :
Introduction de la séance par Sylvie Benoliel-Claux, Présidente de l’APRAM et Thierry Sueur, Président du COMIPI (Comité de la Propriété Industrielle) au sein du MEDEF
M. Zeeger Vink, Président de l’INTA
« Les actions de l’INTA à travers le monde, sur le sujet des NFT et Metaverse »
M. Remy Ozcan, Président de la FRENCH FEDERATION OF BLOCKCHAIN PROFESSIONALS
« La Blockchain, les NFT et Metaverse : Une approche technique et didactique »
Me Ingrid-Mery Haziot, Avocate, AVANT-GARDE AVOCATS
« NFT et Metaverse, quelles problématiques de Propriété Intellectuelle ? »
– droit des marques, droit d’auteur, éléments de réponse jurisprudentielle –
TABLE RONDE
« NFT et Metaverse, points de vue croisés »
MODERATEUR : Eric LE BELLOUR
LE POINT DE VUE DE L’ENTREPRISE :
Mme Hortense Jouquan, Responsable Propriété Intellectuelle – GAMELOFT
« Quels enjeux pour les entreprises ? »
LE POINT DE VUE D’UN CPI :
M. Axel Doucerain, Conseil en propriété industrielle – CABINET AtlantIP
« Quelle stratégie de protection pour les marques dans le Metaverse ? »
LE POINT DE VUE DU MONDE DE L’ART :
Mme Julie Corver, Directrice artistique, Co-fondatrice d’ARTPOINT
VOUS SOUHAITEZ CONSULTER LES PRESENTATIONS DE NOS INTERVENANTS ?
Elles sont accessibles d’un clic !
https://apram.com/wp-content/uploads/2022/04/PP-CONF-APRAM-22-JUIN-2022.pdf
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L’APRAM EN ACTION |
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| DE CONFÉRENCES EN COMMISSIONS, | ||
| L’APRAM S'ACTIVE AVEC PASSION | ||
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Depuis l’origine de l’APRAM,
nos conférences sont le marqueur de notre exigence et de notre ADN.
L’APRAM EN ACTION vous propose un panorama de nos dernières interventions,
dont la qualité contribue pour beaucoup à la reconnaissance dont jouit notre association.
_ LA SOMME DE NOS PRÉSENTATIONS
Pour donner une meilleure visibilité et un accès plus direct à nos présentations, nous les archivons désormais dans une toute nouvelle rubrique :
IPRESENTATIONS (à découvrir en bas de Homepage)
_ NOS CONFÉRENCES À VENIR
Conférence APRAM
20 septembre 2022 – Maison des Arts et Métiers – Suivie d’un cocktail déjeunatoire sponsorisé par CORSEARCH
L’IP SE MET-ELLE AU VERT ?
> Co-présidée par Julia Tulokas et Julien Canlorbe
Conférence APRAM x EUIPO
25 novembre 2022 – Maison des Arts et Métiers – Ponctuée par un cocktail déjeunatoire sponsorisé par FOVEA IP et PAPERZ IP
MARQUES ET MODÈLES DE L’UNION EUROPÉENNE : BILAN DE L’ANNÉE 2022
> Co-présidée par Julien Delucenay et Isabelle Thill
_ NOS COMMISSIONS
POINT À DATE DES PRÉSIDENCES DE COMMISSIONS :
AMÉRIQUE LATINE : Antonella Carminatti
AO/IG : Lionel Darolles / VP : Guillaume Lobre
ARBITRAGE ET PROCÉDURES EXTRAJUDICIAIRES : Virginie Lehoux / VP : Clémence Touillier
CANADA : Chantal Desjardins
DESSINS & MODÈLES : Pierre Massot / VP : Saïda Haouchine
DROIT D’AUTEUR : Florence Andréani / VP : Coralie Devernay
DROITS NATIONAUX ETRANGERS : Christian Hertz Eichenrode / VP : Laurent Muhlstein
JEUNES : Constance Perceveaux / VP : Julia Tulokas
LA PI DANS L’ECONOMIE : Édouard Fortunet / VP : Fanny Cony
LUTTE CONTRE LA CONTREFAÇON : Pascale Demoly
MARQUES NATIONALES : Constance Laënnec Cuny / VP : Malaurie Pantalacci
PERSPECTIVES PROFESSIONNELLES : Caroline Hiltgen Lebouvier
RELATIONS INTERNATIONALES ET EUROPÉENNES : Julien Delucenay / VP : Isabelle Thill
POINT À DATE DES RÉUNIONS DE COMMISSIONS :
ARBITRAGE ET PROCEDURES EXTRAJUDICIAIRES :
LA MEDIATION JUDICIAIRE
> Françoise Barutel, Nathalie Sabotier, Frédéric Benech, Elodie-Anne Télémaque – 16 mai 2022
CANADA :
LA PARODIE DE MARQUES DE COMMERCE
> William Audet– 25 mai 2022
DESSINS ET MODELES :
L’ARRÊT FERRARI, QUELLES CONSÉQUENCES POUR LA PROTECTION DES DESSINS & MODÈLES DANS L’UE ?
> Pascal Kamina et Stefan Martin – 7 juillet 2022
JEUNES :
VISITE GUIDEE DE LA GALERIE DIOR
6 juillet 2022
LUTTE CONTRE LA CONTREFAÇON :
POINT DE SITUATION SUR LE TRAITEMENT DES DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE EN RUSSIE DANS LE CONTEXTE DU CONFLIT RUSSO-UKRAINIEN (en partenariat avec l’UNIFAB)
> Philippe Coen, Frédéric Capellier, Thierry Sueur – 20 mai 2022
L’APRAM INSIDE |
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| POUR MIEUX NOUS RASSEMBLER, | ||
| L'APRAM DÉBORDE DE PROJETS | ||
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Nous pouvons être fiers d’avoir fait de l’APRAM une association différente des autres.
L’engagement de nos membres dans l’action de l’APRAM est remarquable.
Et notre convivialité est authentique.
C’EST LE SUJET DE CETTE RUBRIQUE APRAM INSIDE
> METTRE À L’HONNEUR celles et ceux qui activent l’APRAM de l’intérieur.
> METTRE EN LUMIÈRE nos activités associatives et conviviales.
_ DE NOUVEAUX MEMBRES
(admissions validées lors du CA du 3 juin 2022)
Bienvenue à
Léa WOODHOUSE, Emilie GRAS, François LAROSE, Claire MOURRIERAS, Ladan DIRICKX, Dauphine de MARION de GLATIGNY, Victoria PIED, Florent DESARNAUTS, Jessica SANDOWSKI, Juliette DIONISI, Sophie MANDEL, Louis LOZOUET, Elise ROMELLY, Ismaël COULIBALY, Marie DUTHEILLET LAMONTHEZIE, Alexandra SCHELLINO, Carlos CORRALES AZUOLA, Maroussia VERHULST, Viktoriia OSTAPCHUK
> Collège Avocat
Cécile LABONNE, Mary LOAS, Elisa STEPHAN, Sophie ROUSSEL, Chantal KOLLER, Pierre Etienne BOUFFARD
> Collège Conseil
Cécile PAK LEUNG, Claire PRIEUR, Laurent VALLIEZ, Nassim AMELI, Sergio FRAGOSO, Giselle STOECKLIN
> Collège Industrie
Yann BASIRE, Anne-Emmanuelle KAHN, Samir MERABET, Amélie FAVREAU, Alexandra MENDOZA CAMINADE
> Collège Universitaire
Camille CHAMPION
> Collège Autre
Nous nous réjouissons de leur arrivée !
_ CULTUR’APRAM
Le 19 mai dernier, Cultur’APRAM a poursuivi son nouveau format « en extérieur », avec le PARIS DES ÉCRIVAINS. Une visite littéraire qui nous a entrainés sur les pas d’André Chénier, Paul Verlaine, Charles Baudelaire, Céline, Jean de La Fontaine et Alfred de Musset. Du Sentier au Palais Royal, dans les endroits qu’ils ont fréquentés, nous avons découvert l’histoire de leur présence en ces lieux.
_ APRAM’PERO
12 juillet 2022 à 19h – Café Hortense
Quel plaisir de pouvoir renouer avec ces rendez-vous qui font tout le sel de notre convivialité. Un plaisir partagé à l’occasion du retour de l’APRAM’PERO organisé avec succès par CULTUR’APRAM le 12 juillet dernier au Café Hortense. Une parenthèse joyeuse qui nous a rassemblés en dehors des contraintes de temps des déjeuners et cocktails des séances de travail.
L’APRAM INFLUENCE |
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| LES DÉCISIONS ET LES INSTITUTIONS OFFICIELLES | ||
| SUR LES SUJETS BRÛLANTS QUI ANIMENT LA PI | ||
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Preuve de sa forte légitimité, l’APRAM est régulièrement consultée par les offices et les pouvoirs publics.
Une position qui nous permet de faire entendre notre voix dans le cadre
de la préparation des textes qui impactent les DPI au niveau national et européen.
L’APRAM INFLUENCE vous donne un aperçu exhaustif de nos implications officielles et de nos rencontres plus informelles, mais essentielles, dans notre travail de lobbying.
_ EUIPO / EU
CUSTOMER PANEL
> Julie Desrois
30 juin 2022, 13 Octobre et 2 décembre – Distanciel
SQAP : DECISIONS D’OPPOSITION
> Clotilde Piednoël
3, 21 et 22 juin – Distanciel
QUESTIONNAIRE DE SATISFACTION « EUIPO ACTIVITIES »
> Isabelle Thill et Julien Delucenay
Réponse au questionnaire adressée
MAPPING OF EUROPEAN UNION INTELLECTUAL PROPERTY NETWORK (EUIPN) USER ASSOCIATIONS NETWORKS
> Claire-Line Lallemand
Réponse à la consultation adressée le 20 juillet
CONSULTATION COMMISSION EUROPEENNE : RAPPORT SUR LA PROTECTION DES DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE DANS LES PAYS TIERS
> Claire-Line Lallemand
Réponse à la consultation adressée le 5 septembre
_ INPI / France
RÉUNION DE L’AFEP AVEC PASCAL FAURE ET FRANCOIS XAVIER DE BEAUFORT
17 mai 2022 – INPI
COMITE DE SUIVI PI – MARQUES, DESSINS & MODELES
> Constance Laënnec-Cuny
24 juin 2022 – Distanciel
LETTRE A PASCAL FAURE SUR LE DEPLOIEMENT DE LA NOUVELLE APPLICATION MARQUES
27 juillet 2022
ECHANGES AVEC LA DIRECTION GENERALE DES ENTREPRISES (Ministère de l’économie) PROCEDURE CJUE PIECES DETACHEES AUTOMOBILES ET DROITS DES MARQUES
> Claire-Line Lallemand
12 août 2022
_ TRIBUNAL
LETTRES SUR LES EFFECTIFS DE LA 3ÈME CHAMBRE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE
Lettre de plusieurs associations au Président du TJ
Lettre de plusieurs associations au Directeur des Services Judiciaires
https://apram.com/wp-content/uploads/2022/08/EUP1-2014033090-v1-Lettre-DSJ-juillet-2022.pdf
L’APRAM RAYONNE |
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| GRÂCE À NOS MEMBRES QUI FONT SCINTILLER | ||
| NOTRE «MARQUE» À GRANDE ÉCHELLE | ||
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Grâce à nos membres, l’APRAM est très présente, et surtout très bien représentée
à de nombreux événements de PI, aussi multiples que variés.
L’APRAM RAYONNE dresse la liste de ces événements et remercie nos membres qui y participent sous les couleurs de notre association.
_ CONGRES
ECTA
> Anne-Sophie Frère-Barcelonne
15 au 18 juin 2022 – Copenhague
_ RENCONTRES
SGAE : Fabrice Claireau
> Sylvie Benoliel-Claux, Julien Delucenay et Isabelle Hegedus
7 juin 2022 – SGAE
UNIFAB : Delphine Sarfati
> Sylvie Benoliel-Claux
15 juin 2022
MEDEF : Patrick Schmitt : Collaboration APRAM / MEDEF
> Sylvie Benoliel-Claux
28 juillet 2022
_ COLLOQUE
CEIPI / CENTRE PAUL ROUBIER
> Nicolas Moreau
1er juillet 2022 – Auditorium de l’EFB
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