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Newsletter 30 -

Édito

Chers Amis,  « Futur, se dit d’un temps, d’une période à venir ». Jamais ce mot n’aura eu autant de résonnance aujourd’hui. L’envie de se projeter, de rêver, d’imaginer de nouveaux horizons plus souriants. Pour l’APRAM, ce mot a pris une dimension inédite aux cours des derniers mois. De cette envie de renouveau est né le projet « APRAM du Futur » dont nous vous avons parlé lors de notre Assemblée Générale en janvier dernier. Ce projet est une vision à moyen terme de notre Association. Que souhaitons-nous pour l’APRAM, quels projets peuvent la porter, la faire évoluer, la rendre plus présente auprès des institutions mais surtout de ses membres ? L’objectif premier qui nous tient à cœur, c’est que vous ayez une place essentielle dans cette aventure, que chacun puisse s’exprimer et contribuer à l’épanouissement de notre belle Association. Un groupe de travail composé de Sylvie Benoliel-Claux, Valérie Dorey, Clotilde Piednoël, Marie Champey, Julien Delucenay, Emmanuel de Marcellus a été tout spécialement créé pour ce projet, et nous tenons à le remercier chaleureusement pour sa vive implication. Guidé par un coach, ce groupe amorce et délimite les grandes lignes et thématiques de cet « APRAM du Futur ». Nous avons également mis à contribution les membres du CA que nous remercions, pour qu’ils nous fassent part de leur vision présente mais surtout future de l’APRAM. Mais nous ne souhaitons pas nous limiter au groupe de travail et au CA, nous voulons que chaque membre se sente impliqué, alimente nos réflexions et apporte sa contribution. Aussi, dans quelques semaines, nous vous adresserons un questionnaire sur lequel nous travaillons actuellement et qui regroupera l’ensemble de nos pistes de réflexions mais qui surtout vous permettra de vous exprimer et de nous transmettre vos idées, votre vision de l’APRAM à l’aube de 2025/2030. Nous comptons sur votre soutien et votre participation à ce questionnaire qui nous aidera à construire un Futur… enthousiasmant. Nous restons plus que jamais mobilisés à vos côtés et souhaitons que nous pourrons bientôt nous retrouver et échanger de vive voix sur ce beau projet. Bien à vous, Emmanuelle Incollingo Présidente de l’APRAM

Nouveaux membres

Le Conseil d’Administration du 29 janvier dernier a admis les nouveaux membres suivants : Collège Avocat Anne Laporte, Guillaume Klasen Collège Conseil Victoire Richard, Ellen Monsnergue Collège Industrie Marie Bustin, Anne Reclus, Caroline Bory Nous nous réjouissons de l’admission de l‘ensemble des nouveaux membres et leur souhaitons la bienvenue. Le Conseil d’Administration du 5 mars dernier a admis les nouveaux membres suivants : Collège Avocat Caroline Jouven, Manon Verbeeren, Valérie Duponchel, Nathalie Bastid Collège Conseil Marie Breuil, Collège Industrie Jean-François Renou Nous nous réjouissons de l’admission de l‘ensemble des nouveaux membres et leur souhaitons la bienvenue.

NOS ACTIVITES

Avec l’INPI  Le COP fixant pour objectif à l’INPI de mettre en place une chambre de recours interne à échéance 2024 a été signé le 25 février 2021. Nous réfléchissons aux actions ou entreprises à envisager. Avec l’EUIPO L’IP Mediation Conference s’est tenue les 22 et 23 mars derniers. Claire Maurice-Benhaim et Marie-Emmanuelle Haas y ont représenté l’APRAM. Le User Group a eu lieu les 11 et 12 mars. Julien Delucenay et Nicolas Moreau ont assisté à ces sessions. Observatoire : le Private sector representatives meeting s’est tenu le 2 mars, les working group meetings ont eu lieu des 23 au 25 mars. Delphine Rullier et Charlotte Courcelle y ont assisté. Les réunions pour l’ECP4 ont eu lieu des 22 au 24 février, Bertrand Geoffray y a assisté et celle de l’ECP8 a eu lieu le 3 mars, Stève Félix y était présent. Les réunions SQAP Annulations ont eu lieu les 16 et 17 mars : Sandra Strittmatter y a assisté. On parle de nous ! Participation de l’APRAM à la Job Fair CEIPI le 9 mars sur « la Propriété Intellectuelle dans le paysage français » Participation de l’APRAM pour présenter le 1er avril, les 3 métiers de PI aux rencontres organisées par les professeurs Treppoz et Azzi pour leurs étudiants de Master 1 et 2 (Université Paris I Sorbonne) Participation de l’APRAM au forum de l’Unifab les 11 et 12 mars et au Prix Unifab de la plus belle décision de l’année PRIX APRAM 2021 : Le sujet du Prix APRAM 2021 était : « L’atteinte au droit de marque sur Internet. Les candidats s’attacheront à tous les aspects de la question, tels qu’ils ressortent notamment de la jurisprudence nationale et européenne, à l’exception des problèmes de compétence internationale et de conflit de lois. Le statut des intermédiaires techniques de l’internet devra aussi être envisagé, et des comparaisons avec les autres branches de la propriété intellectuelle sont concevables. » Nous avons reçu 33 devoirs. 5 candidats seront sélectionnés pour passer l’oral et les prix seront remis aux lauréats à l’occasion de notre conférence APRAM / Universités le 1er juin 2021. Prix de thèse IRPI-APRAM : Comme vous le savez, l’IRPI et l’APRAM se sont alliés pour créer le prix de thèse IRPI-APRAM destiné à récompenser des travaux de recherche caractérisés par leur excellence scientifique et leur utilité pour les entreprises et les professionnels. Nous avons reçu 5 thèses. L’annonce du lauréat sera faite le 1er juin 2021 à l’occasion de notre conférence APRAM / Universités.

NOS REUNIONS DE COMMISSIONS ET GROUPES DE TRAVAIL

Nos Commissions de travail Les réunions de commissions suivantes ont été organisées :  Commissions « Dessins et modèles » et « Droit d’auteur »  le 4 mars sur « Les conséquences de l’arrêt Cofemel en Italie et au Royaume-Uni » avec Eleonora Rosati Commission « Lutte contre la contrefaçon » le 7 octobre sur « Etat des lieux de la lutte contre la contrefaçon en France – Le rapport de la Cour des Comptes au comité d’évaluation et de contrôle des politiques publiques de l’assemblée nationale de février 2020 » avec le Professeur Nicolas Binctin, Frank Hagemann et Georges Brox Commission « Canada » : le 27 février sur « Développements récents : droit européen des marques » avec Messieurs Joop J. Elzas et Robbert Keij Nos Groupes de travail Comme vous le savez, un groupe de travail sur le DSA avait été constitué en fin d’année dernière pour travailler sur la consultation publique de la Commission. Nous devons désormais étudier les propositions de règlements concernant le DSA / DMA et nous sommes en train de constituer un nouveau groupe de travail.

EVENEMENTS A VENIR

La conférence APRAM / Universités se tiendra le 1er juin de 14h à 18h, sur le thème « L’atteinte au droit de marque sur Internet ». Cette séance sera présidée par le Professeur Tristan Azzi. Nous espérons vivement que nous pourrons tous nous retrouver à la Maison des Arts et Métiers. Cette conférence se tiendra également en zoom. La conférence APRAM / MEDEF se tiendra le 2 juillet de 9h à 13h sur le thème : « Parasitisme, concurrence déloyale, succédanés de la propriété industrielle en droit comparé : Une réalité ? Une avancée pour les titulaires de droits ? ».  Nous espérons là encore que nous pourrons tous nous retrouver au MEDEF mais nous prévoyons la possibilité d’une connexion parallèle via zoom. La 3ème conférence APRAM se tiendra le 24 septembre de 9h à 13h : le sujet est en cours de discussion. La conférence APRAM / EUIPO se tiendra 3 décembre de 9h à 17h.