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Chers Membres, Chers Amis, L’APRAM part avec un objectif pour 2025 : faire fleurir la PI ! Ensemble, faisons-la fleurir partout, en toutes saisons, en cultivant notre esprit d’ouverture et de convivialité. Nous avons déjà organisé le 6 février une conférence-afterwork avec notre association sœur du Benelux – BMM – à Lille : votre présence nombreuse conforte notre ambition de fédérer largement, merci à tous ! L’APRAM organise également en mars prochain, avec l’association britannique CITMA, la réunion des associations européennes à Paris, pour renforcer nos liens et notre coordination entre associations animées de la même volonté, celle de faire porter la voix des utilisateurs européens. Cela se matérialisera aussi en avril avec la grande conférence que nous organisons avec une autre de nos associations sœurs – l’ECTA – à la Sorbonne, puis le 18 mai lors de notre traditionnel petit-déjeuner lors de l’INTA à San Diego. Ces évènements témoignent de l’ancrage de l’APRAM dans l’écosystème de la PI, que nous essayons d’approfondir toujours davantage, pour que la voix de notre association reste incontournable et particulièrement auprès de l’EUIPO – en atteste la participation de João Negrão lors de notre conférence de décembre dernier. Pour 2025, nous avons pu nommer 14 candidats pour les nouveaux projets de coopération européenne de l’Office – merci à tous ceux qui se sont manifestés et qui font rayonner l’expertise de l’APRAM. Et cela vaut également pour les membres qui représentent l’APRAM pour 2024 et 2025 au sein des SQAP (stakeholder quality assurance panel), qui s’assurent de la qualité des décisions de 1ère instance de l’EUIPO, et des Customer Panels. Enfin, dans un tout autre registre, l’ouverture et la convivialité se concrétiseront également via la constitution d’une future « équipe APRAM » lors d’un évènement sportif et caritatif, pour activer son corps et son esprit pour une bonne cause ! Plus d’informations à venir … Ce ne sont que quelques exemples, déjà nombreux !, qui viennent s’ajouter à nos quatre conférences annuelles, aux réunions de commissions, aux Cultur’APRAM et à tout ce que l’APRAM propose déjà. J’en profite pour adresser un grand merci aux membres qui s’engagent pour faire vivre l’APRAM de l’intérieur pour mieux rayonner à l’extérieur, les présidents et présidentes de conférences, de commissions etc. qui, sans nul doute, font déjà fleurir la PI sur leur passage. Bonne lecture et à très bientôt, Julien Delucenay
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REFORME DESSINS & MODÈLES :
L’INPI travaille aux mesures de transposition de la directive du 23 octobre 2024 sur la protection juridique des dessins et modèles, et souhaite recueillir l’avis des milieux intéressés sur certaines des options qui lui sont ouvertes pour la transposition via ce questionnaire.
La Commissions Dessins et Modèles de l’APRAM s’est saisie du sujet et prépare une réponse représentative des souhaits et opinions des membres.
L’APRAM EN ACTION |
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| DE CONFÉRENCES EN COMMISSIONS, | ||
| L’APRAM S'ACTIVE AVEC PASSION | ||
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Depuis l’origine de l’APRAM,
nos conférences sont le marqueur de notre exigence et de notre ADN.
L’APRAM EN ACTION vous propose un panorama de nos dernières interventions,
dont la qualité contribue pour beaucoup à la reconnaissance dont jouit notre association.
_ NOS DERNIÈRES CONFÉRENCES
CONFÉRENCE APRAM co-organisée avec l’INPI, le CEIPI et le MEDEF
8 NOVEMBRE 2024 de 9h à 17h – au MEDEF
« REFORME EUROPEENNE DES DESSINS ET MODELES »
Une conférence co-présidée par JEREMIE FENICHEL, Directeur PI & Entreprises, INPI, et ISABELLE HEGEDUS, Associée, GERMAIN MAUREAU
Un joli score pour notre Conférence APRAM puisque nous étions plus de 500 participants en zoom et en présentiel.
Nos remerciements vont à nos intervenants et à notre sponsor EBRAND pour le cocktail déjeunatoire qui s’est tenu au restaurant Le Bosquet.
Un immense merci à tous nos intervenants :
ALLOCUTION D’OUVERTURE
Pascal FAURE, Directeur Général de l’INPI
Jean-Marc BRUNEL, Mandataire du COMIPI, MEDEF
Julien DELUCENAY, Président de l’APRAM
Yann BASIRE, Directeur Général du CEIPI
LE DESSIN OU MODÈLE : UNE CARTE ESSENTIELLE DANS LA FAMILLE PIAPPROPRIATION DU PATRIMOINE CULTUREL PAR LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
Paul MAIER, Ancien directeur des dessins et modèles et de l’Observatoire européen des infractions aux DPI, ancien Président des Chambres de recours, EUIPO
REGARDS CROISÉS D’ENTREPRISES
Eric CARREEL, Président et fondateur, Withings
Pierre ROSET, Président Directeur Général, Roset
Carolina VINCENT, Juriste PI, Parfums Christian Dior
UNE OPPORTUNITÉ STRATÉGIQUE À SAISIR – Protéger et valoriser les avantages concurrentiels créés par des designs innovants
Pierre MASSOT, Avocat et Fondateur, Cabinet ARÉNAIRE
LA RÉFORME DESSINS ET MODÈLES VUE DU CŒUR DU RÉACTEUR
Indira LEMONT-SPIRE, Conseillère Propriété intellectuelle, Représentation permanente de la France auprès de l’UE
Léonard MUNSCH, Chargé d’affaires juridiques et internationales, INPI
TABLE RONDE: POINTS DE VUE DES SPECIALISTES
Anne-Emmanuelle KAHN, Professeure de droit privé, Directrice du Master 2 Droit de la PI, Université Lyon 2
Julie DESROIS, Conseil en Propriété Industrielle, Cabinet Chaillot
Marion AÏTELLI, Avocate associée, AL Avocats
LA PROCÉDURE D’ANNULATION – BILAN CÔTÉ EUIPO
Julie HAMEL, Juriste, Cabinet du Président des Chambres de recours, EUIPO
LES ÉVOLUTIONS À VENIR AU SEIN DES OFFICES
Elisabetta FERRARO, IP Specialist, Legal Affairs Department, EUIPO
Laurence DE LA GORCE, Responsable du Service des dessins et modèles, INPI
LA VISION DU JUGE SUR LES DESSINS ET MODÈLES
Pascale TRÉFIGNY, Conseillère en service extraordinaire, Cour de Cassation
Vous pouvez consulter les présentations de nos intervenants
CONFÉRENCE APRAM x EUIPO
13 décembre 2024 de 9h à 17h – aux Arts et Métiers
« « MARQUES ET MODELES DE L’UNION EUROPEENNE : BILAN DE L’ANNEE 2024 »
Une conférence co-présidée par ISABELLE THILL et DELPHINE RULLIER, Présidente et Vice-présidente de la Commission Relations internationales et européennes
Une Conférence APRAM x EUIPO plébiscitée : nous étions plus de 500 participants en zoom et en présentiel.
Nous remercions vivement nos intervenants et l’EUIPO pour cette belle conférence ainsi que nos sponsors FOVEA ET PAPERZ IP pour le cocktail déjeunatoire.
Un immense merci à tous nos intervenants :
DISCOURS INTRODUCTIF
Joao NEGRAO, Directeur exécutif EUIPO
WHO WATCHES THE TRADE MARK : QUAND LA FICTION RENCONTRE LE DROIT DES MARQUES
Yann BASIRE, Maître de conférences au CEIPI, Directeur général du CEIPI, Université de Strasbourg
L’IMPACT DES ELEMENTS NON DISTINCTIFS OU FAIBLEMENT DISTINCTIFS DANS L’APPRECIATION DU RISQUE DE CONFUSION
Emmanuel CORNU, Avocat, Cabinet Simont Braun (Bruxelles)
MARQUES – DECISIONS MAJEURES DE L’ANNEE SUR LES MOTIFS RELATIFS
Sophie LENS, Avocate, Cabinet Altius (Bruxelles)
LA REFORME LEGISLATIVE SUR LES DESSINS ET MODELES DANS L’UNION EUROPEENNE
Evangelia LOLI, Juriste spécialisée en PI, Département des affaires juridiques, EUIPO
MARQUES – DECISIONS MAJEURES DE L’ANNEE SUR LES MOTIFS ABSOLUS
Emilie ARTUPHEL, CPI, Cabinet Gevers (Paris)
L’USAGE SERIEUX EN DROIT DES MARQUES : ENSEIGNEMENTS A TIRER DE LA JURISPRUDENCE EUROPEENNE
Vincent RUZEK, Agent de liaison (Luxembourg), Service contentieux PI, EUIPO
DESSINS ET MODELES – DECISIONS MAJEURES DE L’ANNEE
Sandrine BOUVIER – RAVON, Avocate associée, Plasseraud Avocats (Paris)
Vous pouvez consulter les présentations de nos intervenants
Cette réunion était suivie d’un beau cocktail.
_ NOS PROCHAINS ÉVÉNEMENTS EN 2025
14 mars de 9h00 à 12h30 : Conférence APRAM x Universités avec Valérie-Laure Benabou
« PARODIE ET PROPRIETE INTELLECTUELLE »
> Maison des Arts et Métiers, Paris
Inscription et programme à venir en ligne sur notre site
3 avril de 9h00 à 17h00 : Conférence APRAM x ECTA
« AI & INTELLECTUAL PROPERTY: A LOVE-HATE RELATIONSHIP ? »
> La Sorbonne, Paris
18 mai de 8h30 à 11h30 : Petit-déjeuner APRAM lors de l’INTA
> Hôtel Margaritaville, San Diego
27 juin de 9h à 12h30 : Conférence APRAM x MEDEF
> MEDEF
26 septembre de 9h à 12h30 : Conférence APRAM
> Maison des Arts et Métiers
28 novembre de 9h à 17h : Conférence annuelle APRAM x EUIPO
> Maison des Arts et Métiers
_ NOS COMMISSIONS
POINT À DATE DES PRÉSIDENCES DE COMMISSIONS :
AMÉRIQUE LATINE : Paulo PARENTE / VP : Jorge CHAVARRO
AO/IG : Lionel DAROLLES / VP : Guillaume LOBRE
ARBITRAGE ET PROCÉDURES EXTRAJUDICIAIRES : Virginie LEHOUX / VP : Clémence TOUILLIER
CANADA : Chantal DESJARDINS
DESSINS & MODÈLES : Isabelle HEGEDUS / VP : Jean-Claude MASSON
DROIT D’AUTEUR : Coralie DEVERNAY / VP : Julie GEMPTEL
DROITS NATIONAUX ETRANGERS : Tanguy DE HAAN / VP : Laurent MUHLSTEIN
JEUNES : Constance PERCEVAUX / VP : Julia TULOKAS
LA PI DANS L’ECONOMIE : Édouard FORTUNET / VP : Chloé LABOUDIE
LUTTE CONTRE LA CONTREFAÇON : Bertrand GEOFFRAY/ VP : Sergio FRAGOSO
MARQUES NATIONALES : Juliette DISSER / VP : Pierre COPPIN
PERSPECTIVES PROFESSIONNELLES : Caroline HILTGEN LEBOUVIER / VP : Bénédicte LHOMME-HOUZAI
RELATIONS INTERNATIONALES ET EUROPÉENNES : Isabelle THILL / VP : Delphine RULLIER
POINT À DATE DES RÉUNIONS DE COMMISSIONS :
ARBITRAGE ET PROCEDURES EXCTRAJUDICIAIRES :
CENTRE D’ARBITRAGE ET DE MEDIATION DE L’OMPI ET SA PRATIQUE DE LA MEDIATION
> Justine Ferland et Anne Messas – 10 décembre
CANADA :
LA PRISE DE SURETES SUR LES MARQUES DE COMMERCE : VERIFICATION DILIGENTE ET ENJEUX
> Kiriakoula Hatzikiriakos – 18 octobre
LES NOUVEAUX POUVOIRS DU REGISTRAIRE EN VERTU DE C-86
> Eve Heafey – 6 janvier
MARQUES NATIONALES :
LA PRATIQUE DE L’INPI DANS LES PROCEDURES INTER PARTES IMPLIQUANT PLUSIEURS FONDEMENTS, A SAVOIR DES MARQUES ET AUTRES SIGNES UTILISES DANS LA VIE DES AFFAIRES
> Marie-Anne Chassaing, Christine Bouwens – 21 novembre
LA PI DANS L’ECONOMIE :
IA ET PI : ETAT DES LIEUX ET PERSPECTIVES
> Valérie-Laure Benabou, Xavier Pres, Pierre Massot – 2 décembre
JEUNES :
PETIT-DEJEUNER / DISCUSSION « PERSPECTIVES PROFESSIONNELLES »
> Marguerite Higgons, Eric Schahl, Constance Percevaux – 12 décembre
DROITS D’AUTEUR :
LA PROTECTION DES LOGICIELS PAR LE DROIT D’AUTEUR : ENJEUX ACTUELS ET FUTURS
> Charles Bouffier, Philippe Aymar – 3 décembre
L’APRAM INSIDE |
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| POUR MIEUX NOUS RASSEMBLER, | ||
| L'APRAM DÉBORDE DE PROJETS | ||
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Nous pouvons être fiers d’avoir fait de l’APRAM une association différente des autres.
L’engagement de nos membres dans l’action de l’APRAM est remarquable.
Et notre convivialité est authentique.
C’EST LE SUJET DE CETTE RUBRIQUE APRAM INSIDE
> METTRE À L’HONNEUR celles et ceux qui activent l’APRAM de l’intérieur.
> METTRE EN LUMIÈRE nos activités associatives et conviviales.
_ ASSEMBLEE GENERALE 2025
Le 16 janvier dernier a eu lieu notre AG qui s’est conclue par un moment de convivialité, dont l’APRAM a le secret !
Vous pouvez télécharger le power point de l’AG en ligne, qui reprend toutes les informations et activités de notre association.
Notre AG était suivie d’un délicieux cocktail pour bien démarrer cette nouvelle année tous ensemble.
Nous remercions Ebrand pour son précieux soutien à l’occasion du cocktail de l’AG et son généreux concours qui a permis à nos membres de gagner 25 bouteilles de champagne !
_ 1er CA 2025
Le premier CA de l’année a eu lieu vendredi 24 janvier et a été suivi d’un cocktail avec les présidents et vice-présidents des commissions. Ce fut notamment l’occasion d’accueillir les nouveaux membres du CA élus lors de l’AG : Fabienne Picard, Tony Partisani, Constance Percevaux et Marie Pusel. Nous remercions Jones Day pour son accueil toujours chaleureux.
_ CULTUR’APRAM
_ HOTEL DE LA MARINE
Le 15 novembre à 18H40, CULTUR’APRAM a proposé une visite de l’hôtel de la Marine.
_ CHRISTOFLE
Le 23 janvier à 19h, CULTUR’APRAM a organisé une visite de l’exposition « Christofle, une brillante histoire » au Musée des Arts décoratifs.
_ CONCERT
Le 6 février à 20h, CULTUR’APRAM vous a convié à un concert organisé par le Choeur des Universités de Paris (OCUP) et l’Orchestre de la Garde républicaine, au sein de la Cathédrale Saint-Louis des Invalides.
_ NOUVEAUX MEMBRES
Admissions validées lors du CA du 6 décembre 2024
Bienvenue à :
Margaux PARMENTIER, Claire BORGEL, Alexis VALOT, Lucile MARTIN, Eva BALINER POGGI, Betty DACHARY, Flora ERBIBOU, Camille LAURENT, Lorraine BAZIN, Marie CHAMFEUIL, Anke NORDEMANN-SCHIFFEL, Pierre MATTHIEU, Pierre CAMADINI, Cécile GOY, Héloise THOMAS, Bénédicte SCHUHLER, Joanna WOZNIAK
> COLLÈGE AVOCAT
Anne-Sophie PILLOT, Bénédicte LINDEN, Alona DUBINA, Damien QUELIER, Sylvette BENQUET, Gauthier BUGNOT
> COLLÈGE CONSEIL
Hélène PASQUIER, Isabelle ROMET, Laurinda PARIS
> COLLÈGE INDUSTRIE
Admissions validées lors du CA du 24 janvier 2025
Bienvenue à :
Camille ABBA, Ingrid BRUYAS, Daphné GIL MENA, Mathilde VUILLEMIN, Sandrine PETOIN, Candice BARREIRO, Julie NAUTS, Elise COERCHON ALCINDOR, Albane LASSABE
Léa SCHMITT, Anne VERRON, Stéphanie DEVYVER
> COLLÈGE CONSEIL
Margot CACOU, Cécile SIMON
> COLLÈGE INDUSTRIE
Nous nous réjouissons de leur arrivée et leur souhaitons la bienvenue !
L’APRAM INFLUENCE |
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| LES DÉCISIONS ET LES INSTITUTIONS OFFICIELLES | ||
| SUR LES SUJETS BRÛLANTS QUI ANIMENT LA PI | ||
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Preuve de sa forte légitimité, l’APRAM est régulièrement consultée par les offices et les pouvoirs publics.
Une position qui nous permet de faire entendre notre voix dans le cadre
de la préparation des textes qui impactent les DPI au niveau national et européen.
L’APRAM INFLUENCE vous donne un aperçu exhaustif de nos implications officielles et de nos rencontres plus informelles, mais essentielles, dans notre travail de lobbying.
_ EUIPO
SQAP :
– MOTIFS ABSOLUS :
> Nicolas MOREAU et Marie EHRET-LECLERE
13, 27, 28 novembre
CUSTOMER PANEL :
– TM CLASS AND DESIGN CLASS :
> Julie DESROIS
3 décembre
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MANAGEMENT BOARD & BUDGET COMMITTEE :
> Julien DELUCENAY
19-21 novembre à Alicante
TM5 / ID5 :
> Marion VIDAL-LACHAUD
11 au 13 décembre au Japon
REUNION BILATERALE EUIPO-APRAM :
> João NEGRAO, Hugh O’NEILL, Julien DELUCENAY, Anne-Sophie FRERE-BARCELONNE, Edouard FORTUNET, Isabelle THILL, Claire-Line LALLEMAND
12 décembre à Paris
_ INPI
REMISE DES TROPHEES INPI
> Julien DELUCENAY
27 novembre
PETIT DEJEUNER DES ASSOCIATIONS
> Julien DELUCENAY
28 novembre
COMITE DE SUIVI MARQUES & DESSINS ET MODELES
> Juliette DISSER et Pierre COPPIN
12 décembre
_ CONTRIBUTIONS ACTIVES
- CYCLE DE RÉVISION DES DIRECTIVES INPI – MARQUES, DESSINS ET MODÈLES :
Groupe de travail constitué de Coralie Devernay, Armelle Douhaire, Marion Aïtelli, Julie Desrois, Gregory Ingrand et Claire-Line Lallemand. Nos commentaires ont été transmis le 30 octobre
- CONSULTATION DES PROFESSIONNELS RELATIVE À LA DIRECTIVE ET AU RÈGLEMENT SUR LES D&M :
Partagé à la Commission D&M par Isabelle Hegedus.
Réponse à adresser à partir du 1er février.
- CONFÉRENCE DIPLOMATIQUE DE RIYAD POUR LA CONCLUSION ET L’ADOPTION D’UN TRAITÉ SUR LE DROIT DES DESSINS ET MODÈLES – DÉLÉGATION FRANÇAISE (OMPI-DLT 11 AU 22/11) :
Sollicitation de l’Ambassadeur français pour échanger et avoir les commentaires de l’APRAM sur le Design Law Treaty. Les commentaires ont été transmis en urgence au Ministère de l’Europe et des affaires étrangères.
- GUIDELINES DESIGNS EUIPO 2025 :
Consultation lancée jusqu’au 24 janvier 2025, uniquement pour la partie dessins et modèles suite à la réforme.
Groupe de travail constitué d’Isabelle Hegedus, Julie Desrois, Marion Aïtelli, Gregory Ingrand et Claire-Line Lallemand.
- PROTOCOLE SUR L’ÉVOLUTION DES PRATIQUES DE PROCÉDURES AVEC LE TJ DE PARIS (EPP) :
Sylvie Benoliel-Claux, Laura Morelli et Edouard Fortunet y ont représenté l’APRAM. La signature du protocole mis à jour a eu lieu le 20 décembre. Protocole en ligne.
L’APRAM RAYONNE |
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| GRÂCE À NOS MEMBRES QUI FONT SCINTILLER | ||
| NOTRE «MARQUE» À GRANDE ÉCHELLE | ||
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Grâce à nos membres, l’APRAM est très présente, et surtout très bien représentée
à de nombreux événements du monde de la PI, aussi multiples que variés.
L’APRAM RAYONNE dresse la liste de ces événements et remercie nos membres qui y participent sous les couleurs de notre association.
RAYONNER EN FRANCE
CONFÉRENCE – AFTERWORK EN COLLABORATION AVEC BMM :
6 février de 18h à 21h30 à l’Hôtel Carlton Lille
Nous avons organisé avec le professeur Caroline Le Goffic et notre association sœur BMM – Benelux Association of Trademark and Design Law, un afterwork au Carlton dans cette belle ville de Lille pour une conférence sur le thème de la Médiation en Propriété Intellectuelle.
Après une introduction par les Présidents Julien Delucenay et François Uyttenhove, Coraline Favrel et Florence Margenat nous ont fait part de leur vision et de leur expérience concernant la médiation. Nous remercions nos deux intervenantes qui ont su captiver leur auditoire.
Cette conférence a été un gros succès avec plus de 70 personnes présentes et s’est suivie d’un cocktail dans une ambiance très joyeuse.
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