La prochaine séance de travail de la Commission « droit d’auteur et publicité », qui aura lieu le mercredi 19 mars 2014, de 17 h 30 à 19 h, dans les locaux de JONES DAY au 2, rue Saint-Florentin, 75001 PARIS, sur le thème : Droit international et droit d’auteur : quelques évolutions. Nous aurons la chance d’accueillir Madame le Professeur Marie-Elodie ANCEL. Agrégée des Facultés de droit, elle est Professeur de droit à l’Université de PARIS EST CRETEIL (PARIS XII), Directrice du D.U. « Contentieux International des Affaires ». Son exposé traitera des thèmes suivants, qui relient le droit d’auteur et le droit international : la loi applicable à la titularité initiale du droit d’auteur et la compétence en cas de contrefaçon par internet du droit d’auteur.
Notre ami Charles de HAAS, qu’il est inutile de présenter, interviendra à ses côtés pour introduire ces thèmes, poser à Madame ANCEL les questions pratiques et présenter son point de vue sur ces questions. Si vous souhaitez participer à cette réunion, je vous remercie de bien vouloir vous inscrire préalablement auprès de moi, pour que nous puissions adapter la salle au nombre de participants. Sandrine BOUVIER-RAVON