Réunion de Commission le LUNDI 9 MARS 2015 à 17H30 dans les locaux du Cabinet JONES DAY, 2 rue Saint Florentin – 75001 PARIS. Le thème sera le suivant : « MARQUE ET MODELE : L’AMOUR IMPOSSIBLE ? » Arnaud FOLLIARD nous a fait l’honneur et l’amitié d’accepter de venir exposer la première partie de ce sujet que nous avons imaginé consacrer aux difficultés que peuvent poser « les conflits entre un modèle et une marque antérieure » à la lumière de certaines affaires qui ont été commentées ces dernières années. Patrice de CANDE a quant à lui accepté d’aborder dans une deuxième partie intitulée : « quand la marque est sur le modèle » la présentation d’une question préjudicielle qui est actuellement posée par le Tribunal de Turin à la CJUE sur le sujet de la portée de la clause de réparation lorsque le modèle comporte une représentation de la marque. Ce sujet incitera sans doute à des réflexions autour des problématiques que peut poser la technologie de l’impression 3D. Nous vous espérons nombreux et vous remercions de bien vouloir confirmer votre présence, selon votre Commission, à l’adresse mail ba@benoliel-avocats.com ou pdecande@cbdavocat.com. Vous voudrez bien noter que le nombre de places disponibles est limité.