Avec l’INPI
- Le 23 juin a eu lieu le petit déjeuner des présidents auquel Emmanuelle Incollingo a participé.
- Le 24 juin s’est déroulé le Comité de Suivi PI Marques et D&M. Malaurie Pantalacci représentait l’APRAM.
- L’APRAM a été invitée à participer le 17 septembre à la conférence « Un an de réforme en droit des marques auprès de l’INPI » organisée par le Master 2 de l’Université de Toulouse, en partenariat avec l’INPI. Isabelle Hegedus représentait l’APRAM.
- Julien Delucenay a été membre du jury des Trophées INPI le 7 Septembre.
Avec l’EUIPO
- L’IP Enforcement Summit a eu lieu les 22 et 23 juin. Isabelle Hegedus a représenté l’APRAM.
- Les 18 juin et 1er juillet ont eu lieu les Customer Panel auxquels Gabriel Perez a assisté.
- Une Formations PI a été organisée en zoom pour les assistants et assistantes les 14 et 15 septembre.
- L’Observatoire Plenary meeting a eu lieu les 29 et 30 septembre en zoom. Charlotte Courcelle a représenté l’APRAM.
- Groupes de travail : ECP2 : réunion les 28 et 29 Septembre (Christophe Saliou) et ECP8 (PEER National IP Rights Project) : réunion le 5 octobre (Stève Felix),
- Les réunions du SQAP ont eu lieu les 31 mai, 10 et 11 juin pour les oppositions (Julien Delucenay et Philippe Picard), les 20 et 29 – 30 septembre sur les Invalidity Decisions (Pierre Massot).
PRIX APRAM 2021 :
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Cette année l’APRAM a organisé le Prix APRAM 2021 sur le thème : « L’atteinte au droit de marque sur Internet. Les candidats s’attacheront à tous les aspects de la question, tels qu’ils ressortent notamment de la jurisprudence nationale et européenne, à l’exception des problèmes de compétence internationale et de conflit de lois. Le statut des intermédiaires techniques de l’internet devra aussi être envisagé, et des comparaisons avec les autres branches de la propriété intellectuelle sont concevables ». L’APRAM témoigne sa reconnaissance au Professeur Tristan Azzi, président du jury du Prix ainsi qu’à Caroline Hiltgen-Lebouvier, responsable du Prix APRAM et aux membres du jury : Emmanuel Baud, Emmanuelle Incollingo, Marie Wormser, Eric Le Bellour et Valérie Dorey. Le jury félicite les 33 étudiants, qui ont participé à ce prix et souligne le sérieux de leur travail. Cinq candidats (Bastien Savin, Clémentine Berthaud, Marine Gentil, Eve Leleu et Hanna Le Derrien) ont passé l’oral et, lors de la séance du 1er juin, ont été récompensés par les généreuses dotations de nos sponsors Lexis-Nexis et Corsearch. Le 1er prix a été décerné à Bastien Savin, le 2ème Prix à Clémentine Berthaud et le 3ème Prix à Marine Gentil. |
Prix de thèse IRPI / APRAM :
Comme vous le savez, l’IRPI et l’APRAM se sont associés pour créer le prix de Thèse IRPI-APRAM destiné à récompenser des travaux de recherche caractérisés par leur excellence scientifique et leur utilité pour les entreprises et les professionnels.
Nous avons reçu 5 thèses.
La lauréate de ce prix de thèse est Marion Briatta qui a reçu son prix le 1er juin à l’occasion de la séance APRAM Universités.