La prochaine réunion de la commission Marques et secteurs Réglementés aura lieu le 16 septembre prochain à Bruxelles. L’ordre du jour est le suivant : – 10h 30 à 12h30 : Réunion de travail – Carnet de Santé des Marques de médicament – 12h30 – 14h00 : Déjeuner – 14h00 – 18h00 : Visite du parlement, Visite lors de […]
Année : 2019
Réunion commission Marques et secteurs réglementés – Pharmacie, Alcool, Tabac
Notre première réunion aura donc lieu le 11 avril à 17h dans les locaux de Sanofi, 54 rue La Boétie, 75008, Paris. Nous en profiterons pour échanger quant à nos attentes respectives et de définir nos sujets prioritaires pour les réunions de travail à venir. Par ailleurs, dans la mesure où l’APRAM sera auditionnée par […]
Réunion commission Marques Nationales
La Commission Marques nationales et la Commission Droits Etrangers vous proposent une réunion conjointe sur le thème : « La transposition de la directive (UE) 2015/2436 en droit national : regards croisés sur les visions allemande et française » le : LUNDI 8 avril 2019 A 17H30. Nous sommes particulièrement heureux d’avoir obtenu l’accord de deux intervenants de […]
Réunion commission Marques Nationales
Nous avons le plaisir de vous confirmer que la prochaine réunion sur le thème « Les marques et les contrats : une union à double tranchant » se tiendra le jeudi 6 décembre de 18h à 19h30 dans les locaux que le cabinet HOYNG ROKH MONEGIER a l’obligeance de mettre à notre disposition 33, rue Vivienne 75002 Paris. Les débats seront animés par : Madame Delphine de Chalvron, […]
Réunion commission Marques Nationales
Nous avons le plaisir de vous annoncer que la prochaine réunion sur le thème « Les marques non-traditionnelles : ce qui les rend atypiques » se tiendra le jeudi 4 octobre de 18h à 19h30 dans les locaux que le cabinet DENTONS a l’obligeance de mettre à notre disposition, 5, boulevard Malesherbes 75008 Paris. Les débats seront animés par : […]
Réunion commission Marques Nationales
Nous avons donc le plaisir de vous annoncer qu’une réunion sur le thème « La transposition, avant la transposition, de la Directive Marques » se tiendra le 12 avril prochain à 17h30 dans les locaux que le cabinet REGIMBEAU a l’obligeance de mettre à notre disposition, 20, rue de Chazelle, 75017 Paris. Les débats seront animés par : […]
Réunion commission Marques Nationales
Les Commissions ‘Marques Nationales’ et ‘Relations internationales et européennes’ ont le plaisir de vous convier à une réunion conjointe le LUNDI 18 DECEMBRE 2017 à 17h dans les locaux du Cabinet HOGAN LOVELLS, 17 avenue Matignon – 75008 PARIS. Notre thème : “Je ne suis pas faible, je suis une marque”. Doit-on (sur)protéger les marques faibles ? L’occasion de reparler d’impératif de […]
Réunion commission Marques Nationales
Je suis heureuse de vous convier le MERCREDI 6 DECEMBRE à 17h30 dans les locaux du Cabinet DS AVOCATS, 6 rue Duret – 75116 PARIS (à 100 mètres du métro Argentine) que je remercie vivement de son accueil. Notre thème : « La Blockchain, sujet déjà actuel ou seulement d’avenir pour l’IP ?» Ou comment la Blockchain risque-t-elle d’impacter les […]
Réunion commission Marques Nationales
Je suis heureuse de vous convier le JEUDI 12OCTOBRE 2017 à 17H30 dans les locaux du Cabinet JONES DAY, 2 rue Saint Florentin – 75001 PARIS, que je remercie une nouvelle fois pour son accueil généreux. Notre thème : Marques de renommée sous haute protection ? La notion de similitude et de lien dans la jurisprudence. J’aurai le vif plaisir […]
Réunion commission Marques Nationales
Comme vous le savez, nous venons de recevoir les questionnaires de l’INPI relatifs au Paquet Marques (en PJ pour mémoire) et l’INPI souhaite vivement notre retour pour la fin du mois de janvier. Ces questionnaires portent sur les procédures d’opposition, d’annulation et de déchéance. Les Commissions Marques Nationales et Relations Internationales et Communautaires vous proposent […]