Chers Amis,
J’espère vous trouver en bonne santé ainsi que vos proches.
Avec Pierre Massot, président de la Commission DESSINS ET MODELES, nous allons organiser une série de visioconférences sur :
« Les conséquences de l’arrêt Cofemel de la CJUE sur la protection des œuvres des arts appliqués par le droit d’auteur ».
Comme cet arrêt aura des répercussions dans toute l’UE, nous avons prévu un focus sur plusieurs pays européens.
Cela nous paraît d’autant plus judicieux qu’en raison de l’harmonisation de la notion d’originalité par la Cour de justice, un « dialogue » va nécessairement s’instaurer entre les juges européens. Il nous semble donc utile de prendre en considération les courants jurisprudentiels européens qui vont émerger au sein de l’UE, notamment pour mesurer les éventuels écarts avec la jurisprudence française et anticiper si possible ses possibles évolutions.
Nous commencerons par examiner l’influence de cet arrêt Cofemel en Allemagne.
Nous envisagerons ensuite, en juillet ou septembre, la situation de la France et espérons à cette occasion que des magistrats nous ferons l’honneur de participer pour échanger sur ces nouvelles pratiques.
La première réunion en visioconférence aura donc lieu le Mardi 9 juin 2020 à 17h30 sur le thème des
« Conséquences de l’arrêt Cofemel, focus sur l’Allemagne » :
Nos invités seront :
– le Professeur Nicolas Binctin pour nous présenter son analyse de l’arrêt Cofemel.
– nos collègues allemands Frank Hagemann et Georges Brox, Rechtsantwälte à Hambourg, analyserons les conséquences de cet arrêt en Allemagne.
Je vous remercie par avance de bien vouloir me confirmer votre participation à l’adresse mail suivante : florence.andreani@andreani-pi-avocats.com
Je vous adresserai par la suite les codes pour accéder à la réunion qui sera déroulera via le service de visioconférence ZOOM.
Bien à vous tous
Florence ANDREANI
florence.andreani@andreani-pi-avocats.com
Le 09/06/2020 à 17h30