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APRAM
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Chers Membres, chers Amis,

 

L’APRAM DU FUTUR prend forme.
Nous sommes heureux de vous présenter une nouvelle version de notre News’APRAM.

Une version revisitée sur la forme dans le but de la rendre plus lisible et plus ergonomique.
Repensée sur le fond afin de mieux valoriser ses contenus riches et multiples.
Et accueillant des rubriques supplémentaires pour une vision plus exhaustive de notre action.

Une nouvelle forme, une nouvelle architecture… et un nouveau nom : NOUSLETTER *
Un jeu de mots sans prétention pour un nom qui parle de NOUS et de ce qui NOUS rassemble.

* Prononcez « Nouzeletter »

Nous vous souhaitons une bonne lecture, et restons à l’écoute de vos retours.

Sylvie Benoliel-Claux
Présidente de l’APRAM

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À L’AFFICHE

ET PI QUOI DE NEUF ?

PRIX APRAM 2022

Toutes nos félicitations aux 5 lauréats du Prix APRAM 2022 : ELLIOT DEVEAUX, ALICE HEMERY, ACHILLE ROUSSEL, ANNAËLLE GUEDJ et CYRIAQUE NAUT

EN SAVOIR
+

Au fil des ans, le Prix APRAM a su asseoir sa légitimité,
renforçant ainsi notre visibilité dans la sphère universitaire.

LA RELÈVE EST PRÊTE !

En mettant en lumière les jeunes pousses qui feront le Droit de la PI de demain, le Prix APRAM nous offre l’opportunité d’adresser cette nouvelle génération de talents (qui bientôt rejoindra nos rangs).

L’ÉDITION 2022

Nous avons reçu cette année 25 copies d’étudiants sur le sujet :

« L’ÉVOLUTION DE L’APPRÉCIATION DES CONDITIONS D’ORIGINALITÉ DU DROIT D’AUTEUR ET DE NOUVEAUTÉ, ET DE CARACTÈRE PROPRE EN DROIT DES DESSINS ET MODÈLES »

Présidé par Anne Emmanuelle Kahn
Maître de conférences – HDR, Université Lumière Lyon 2

le jury composé de 8 membres
Emmanuel Baud, Eric Le Bellour, Sylvie Benoliel-Claux, Valérie Dorey, Caroline Hiltgen-Lebouvier, Emmanuelle Incollingo et Marie Wormser

 a récompensé 5 lauréats à qui nous adressons toutes nos félicitations :

 

1er Prix :
ELIOTT DEVEAUX
Dont le devoir sera prochainement publié par la revue Propriété Industrielle

2ème Prix :
ALICE HEMERY

3ème Prix :
ACHILLE ROUSSEL

Les autres finalistes :
ANNAËLLE GUEDJ et CYRIAQUE NAUT

 

Nous remercions chaleureusement notre partenaire CORSEARCH dont le soutien fidèle assure la pérennité du Prix APRAM

 

 

L’APRAM EN ACTION

DE CONFÉRENCES EN COMMISSIONS,
L’APRAM S'ACTIVE AVEC PASSION
NOS PRISES DE PAROLE ET NOS RÉUNIONS
+

 

 

Depuis l’origine de L’APRAM,
nos conférences sont le marqueur de notre exigence et de notre ADN.

L’APRAM EN ACTION vous propose un panorama de nos dernières interventions,
dont la qualité contribue pour beaucoup à la reconnaissance dont jouit notre association.

 

 

 

 

_ LA SOMME DE NOS PRÉSENTATIONS

 

Pour donner une meilleure visibilité et un accès plus direct à nos présentations, nous les archiverons désormais dans une toute nouvelle rubrique :

IPRESENTATIONS (à découvrir en bas de Homepage)

 

_ NOS CONFÉRENCES

 

APRAM/UNIVERSITÉS
17 mars 2022 – Maison des Arts et Métiers

L’APPRÉCIATION DES CONDITIONS DE PROTECTION DU DROIT DES DESSINS ET MODÈLES
> Présidée par Anne Emmanuelle Kahn, Maître de conférences – HDR, Université Lumière Lyon 2

Consulter ici les présentations de tous nos intervenants :
Marie Liens, Anne Emmanuelle Kahn, Estelle Derclaye, Isabelle Pierre, Joséphine Szafarczyk

https://apram.com/a-la-une/presentiel-conference-apram-universites-le-17-mars-a-9h/

À noter que Lexis Nexis publiera prochainement, dans le cadre d’un dossier « dessins et modèles », les interventions de Anne Emmanuelle Kahn, Estelle Derclaye et Samir Merabet.

 

_ NOS CONFÉRENCES À VENIR

 

APRAM x MEDEF x INTA
22 juin 2022 – MEDEF – 9h·12h30

NFT, METAVERSE ET PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE : AU-DELÀ DU BUZZ, VRAIS ENJEUX OU FAUX DÉBAT ?
> Co-Présidée par Yves-Alain Sauvage, Eric Le Bellour et Hortense Jouquan. Nous serons tout particulièrement heureux d’accueillir M. Zeeger Vink, Président de l’INTA.
(Conférence suivie d’un cocktail déjeunatoire)

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APRAM
20 septembre 2022 – Maison des Arts et Métiers – 9h·12h30

L’IP SE MET-ELLE AU VERT ?
> Co-présidée par Julia Tulokas et Julien Canlorbe
(Conférence suivie d’un cocktail déjeunatoire sponsorisé par CORSEARCH)

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APRAM x EUIPO
24 novembre 2022 – Maison des Arts et Métiers – 9h·17h

MARQUES ET MODÈLES DE L’UNION EUROPÉENNE : BILAN DE L’ANNÉE 2022
> Co-présidée par Julien Delucenay et Isabelle Thill
(Conférence ponctuée par un cocktail déjeunatoire)

 

_ NOS COMMISSIONS

 

L’année 2022 marque la naissance de la Commission « Jeunes » dont Constance Percevaux et Julia Tukolas assurent respectivement la présidence et la vice-présidence.

Ayant pour vocation de constituer un réseau de jeunes membres (moins de 36 ans) au sein de l’association, elle envisage différents événements à même de fédérer les jeunes membres existants et d’en recruter de nouveaux. Sont également prévues des rencontres permettant d’échanger avec des professionnels expérimentés et plusieurs conférences sur des thèmes d’actualité.

 

POINT À DATE DES PRÉSIDENCES DE COMMISSIONS :

 

AMÉRIQUE LATINE : Antonella Carminatti
AO/IG : Lionel Darolles / VP : Guillaume Lobre
ARBITRAGE ET PROCÉDURES EXTRAJUDICIAIRES : Virginie Lehoux / VP : Clemence Touillier
CANADA : Chantal Desjardins
DESSINS & MODÈLES : Pierre Massot / VP : Saïda Haouchine
DROIT D’AUTEUR : Florence Andreani / VP : Coralie Devernay

DROITS NATIONAUX ETRANGERS : Christian Hertz Eichenrode / VP : Laurent Mulhstein
JEUNES : Constance Perceveaux / VP : Julia Tukolas
LA PI DANS L’ECONOMIE : Édouard Fortunet / VP : Fanny Cony
LUTTE CONTRE LA CONTREFAÇON : Pascale Demoly
MARQUES NATIONALES : Constance Laennec Cuny / VP : Malaurie Pantalacci
PERSPECTIVES PROFESSIONNELLES : Caroline Hiltgen Lebouvier
RELATIONS INTERNATIONALES ET EUROPÉENNES : Julien Delucenay / VP : Isabelle Thill

 

POINT À DATE DES RÉUNIONS DE COMMISSIONS :

 

AMÉRIQUE LATINE :
EXPLOITATION ET LICENCE DES MARQUES ET DES TECHNOLOGIES FRANÇAISES AU BRÉSIL
> Antonella Carminatti et Hermano Barbosa – 13 avril 2022

CANADA :
LE SECRET COMMERCIAL : UN SECRET BIEN GARDÉ DU DROIT ?
> Éric Lavallée – 26 janvier 2022

LES MARQUES DE CERTIFICATIONS
> Suzanne Antal – 23 février 2022

LE CONCEPT DE MAUVAISE FOI SOUS LA LOI SUR LES MARQUES DE COMMERCE
> Lina Bensaidane – 24 mars 2022

LA PARODIE DE MARQUES DE COMMERCE
> William Audet  – 25 mai 2022

RÉUNION CONJOINTE COMMISSIONS DROITS ÉTRANGERS & RELATIONS EUROPÉENNES ET INTERNATIONALES :
LA LUTTE CONTRE LES DÉPÔTS FRAUDULEUX ET LA LUTTE CONTRE LA CONTREFAÇON DE MARQUE EN CHINE APRÈS LA LOI DE 2019
> Shujie Feng – 9 février 2022

LUTTE CONTRE LA CONTREFAÇON :
LE RÔLE DE L’INPI AU NIVEAU NATIONAL ET INTERNATIONAL DANS LA LUTTE CONTRE LA CONTREFAÇON
> Stéphanie Leguay, Caroline Rolshausen – 20 avril 2022

MARQUES NATIONALES :
LA PRATIQUE DE L’INPI SUR L’OPPOSITION ET LES MOTIFS ABSOLUS, DEPUIS LA TRANSPOSITION DU PAQUET MARQUES
> Kahina Bounif, Laura Viey, Marie Pusel – 10 février 2022

 

 

L’APRAM INSIDE

POUR MIEUX NOUS RASSEMBLER,
L'APRAM DÉBORDE DE PROJETS
LES ACTUALITÉS DE NOTRE VIE ASSOCIATIVE
+

 

_ LE PETIT DEJ’ INTA

Après 2 ans d’une absence imposée, l’incontournable PETIT-DÉJEUNER APRAM
a fait son grand retour le 1er mai dernier, à l’occasion de l’INTA 2022 à Washington DC.

Ce fut un franc succès ! Mais surtout, qu’il était bon de se retrouver !

 

_ UN NOUVEAU COLLÈGE EST NÉ

Depuis le 20 janvier 2022*,
notre gouvernance s’enrichit d’un nouveau collège : Les membres universitaires
* modification des statuts actée lors de l’AG du 20 janvier 2022

 

_ DE NOUVEAUX MEMBRES
(admissions validées lors du CA du 11 mars 2022)

Bienvenue à


Berta Benet, Bénédicte Chaniot, Julie Gonard, Philippe Gillieron, Lola Barberon
> Collège Avocat

Sandrine Guiu-Guinodeau, Emily Wragg
> Collège Conseil

Édith Gourtay
> Collège Industrie

Tristan Azzi, Caroline le Goffic, Michel Vivant et Yann Basire
> Collège Universitaire

Nous nous réjouissons de leur arrivée !

 

_ UNE NOUVELLE RÉFÉRENTE

Delphine Kaufmann assure désormais le rôle de Référente pour les Commissions.

 

_ UN « CQFS »

Un document CQFS (Ce Qu’il Faut Savoir) a été réalisé à l’attention des présidents et VP de commissions et partagé lors d’un déjeuner convivial le 30 mars 2022.

 

_ CULTUR’APRAM

Pour son retour après des mois de confinement, Cultur’APRAM propose désormais des formats de visite « en plein air ».

La visite de l’Île Saint Louis le 21 avril 2022

Le Paris des écrivains le 10 mai 2022

 

 

_ AFTERWORK

Le 27 avril 2022, c’est sous la forme d’un Afterwork organisé au restaurant « Chais Vous » (Paris 8) que la commission Jeunes a tenu son 1er évènement.

 

L’APRAM INFLUENCE

LES DÉCISIONS ET LES INSTITUTIONS OFFICIELLES
SUR LES SUJETS BRÛLANTS QUI ANIMENT LA PI
NOTRE IMPLICATION AUPRÈS DES INSTITUTIONS
+

 

_ EUIPO

PRIVATE SECTOR REPRESENTATIVES
> Emmanuelle Incollingo
24 février 2022 – Bruxelles + Distanciel

EUROPEAN SISTER ASSOCIATIONS MEETING
> Julien Delucenay et Isabelle Thill
16 mars 2022 – Distanciel

SQAP : CANCELLATION DECISIONS
> Sandra Strittmatter
4-16 et 17 mars 2022 – Distanciel

USER GROUP MEETING
> Julien Delucenay et Isabelle Thill
24 et 25 Mars 2022 – Alicante

OBSERVATORY WORKING GROUP MEETING
> Charlotte Courcelle, Emmanuelle Incollingo
29 au 31 Mars 2022 – Alicante

 

_ INPI

CONFÉRENCE PFUE
> Sylvie Benoliel-Claux, Julien Delucenay, Isabelle Hegedus, Emmanuelle Incollingo
3 février 2022

RÉUNION INPI / ASSOCIATIONS DES MILIEUX INTÉRESSÉS
> Isabelle Hegedus et Malaurie Pantalacci
ODJ > évolutions du portail en ligne de l’INPI en matière de marques + projets en matière de DM

4 février 2022

PETIT DÉJEUNER DES ASSOCIATIONS PI
> Anne-Sophie Frère Barcelonne
12 avril 2022 – INPI

 

_ FORMATIONS

CEIPI : JOURNEE EQF MARQUES DESSINS ET MODELES
> Sylvie Benoliel-Claux, Julien Delucenay, Pierre Massot
22 mars 2022

 

_ RÉUNIONS

COMIPI / MEDEF
> Sylvie Benoliel-Claux 
24 février 2022

 

_ RENCONTRES

DGE (Arnaud Delaunay et Camille Buisson)
> Sylvie Benoliel-Claux, Julien Delucenay, Isabelle Hegedus
9 Mars 2022

PASCAL FAURE
> Sylvie Benoliel-Claux
28 mars 2022

 

_ CONTRIBUTIONS

Appel à contribution lancé par la Commission :
BOÎTE À OUTILS EUROPÉENNE DE LUTTE CONTRE LA CONTREFAÇON
> Emmanuelle Incollingo, Charlotte Courcelle, Delphine Rullier
https://apram.com/wp-content/uploads/2022/03/TOOLBOX-002.pdf

 

 

L’APRAM RAYONNE

GRÂCE À NOS MEMBRES QUI FONT SCINTILLER
NOTRE «MARQUE» À GRANDE ÉCHELLE
NOTRE VISIBILITÉ GRÂCE À NOTRE REPRÉSENTATION
+

 

CN2PI (Concours National de Plaidoirie en Propriété Intellectuelle)
> Caroline Hiltgen Lebouvier
14 et 15 avril 2022 – Caen

Notre partenariat avec le CN2PI contribue à nous rapprocher des étudiants se destinant à une carrière dans le domaine de la propriété intellectuelle. Pour cette 13ème édition, les lauréats du concours ont ainsi été récompensés d’une dotation APRAM, remise par Caroline Hiltgen-Lebouvier, présidente de la Commission Perspectives professionnelles : 1 an d’accès à nos 4 conférences et à l’ensemble de nos communications (Nousletter, Flash…)

UNIFAB : FORUM EUROPÉEN DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE (FEPI)
> Sylvie Benoliel-Claux, Julien Delucenay, Emmanuelle Incollingo
10 et 11 février 2022 – Distanciel

PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE (revue)
Publication des travaux de la conférence APRAM/Universités du 1er juin 2021
« L’atteinte au droit de marque sur internet » Numéro de février (p. 7 à 32)

COLLOQUE CEIPI, CNCPI, AACEIPI
> Sylvie Benoliel-Claux (table ronde)
« Les nouvelles procédures administratives devant l’INPI : bilan et perspectives »
29 Mars

 

 

PRENEZ DATE ! LES PROCHAINS RDV DE L'APRAM

16Mai

19Mai

22Juin

Conférence APRAM x MEDEF x INTA
NFT, METAVERSE ET PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE : AU-DELÀ DU BUZZ, VRAIS ENJEUX OU FAUX DÉBAT ?

20Sept.

Conférence APRAM
L’IP SE MET-ELLE AU VERT ?

24Nov.

Conférence APRAM x EUIPO
MARQUES ET MODÈLES DE L’UNION EUROPÉENNE : BILAN DE L’ANNÉE 2022

IPRESENTATIONS

La médiathèque de toutes nos PRÉSENTATIONS / PDF