La conférence APRAM / MEDEF aura lieu le 22 Juin de 9h à 12h45 en présentiel au MEDEF, 55 avenue Bosquet, Paris 7ème Le sujet sera : « NFTs, Metaverse et Propriété Intellectuelle : vraie tendance ou faux débat ? » Cette matinée, en partenariat avec le MEDEF et l’INTA, sera co-présidée par Hortense Jouquan […]
Chers Amis, Nous avons le plaisir de vous convier à une réunion conjointe de la Commission Droits nationaux étrangers et de la Commission Relations internationales et européennes sur le thème « La lutte contre les dépôts frauduleux et la lutte contre la contrefaçon de marque en Chine après la loi de 2019 ». Il sera […]
Nous vous rappelons notre conférence APRAM / EUIPO en présentiel et en zoom : « Marques et modèles de l’Union européenne : bilan de l’année 2021 » qui s’est tenue le 3 décembre de 9H15 à 17H30 en présentiel à la Maison des Arts et Métiers, 9 bis avenue d’Iéna, Paris 16ème. […]
Dans le cadre du cycle de séminaires organisé par le CEIPI en partenariat avec les associations professionnelles œuvrant dans le domaine de la propriété intellectuelle en France, l’APRAM a participé le 16 novembre 2021 de 17h à 19h, à une conférence en ligne intitulée « Shebam, Pow, Blop, Wiz… : le Comic Strip de Gainsbourg […]
3 décembre 2021 : Conférence APRAM / EUIPO à la Maison des Arts et Métiers 20 janvier 2022 à 16H30 : AG APRAM 17 Mars 2022 de 9h à 12h30 : Conférence APRAM / Universités à la Maison des Arts et Métiers Juin ou Juillet (à définir) : ConférenceAPRAM / MEDEF au MEDEF 20 septembre […]
Un colloque est organisé par l’AAPI, ICC FRANCE et l’IRPI le 8 octobre de 9h à 13H30 à la Maison du Barreau sur le thème : « le nouveau droit des marques : premières applications – Un retour d’expérience des magistrats, des praticiens, de l’INPI ». Inscription […]
L’APRAM est heureuse de vous convier à sa prochaine conférence qui aura lieu : Vendredi 24 septembre de 9h00 à 12h30 Elle aura pour thème : « Après 25 ans d’Internet : une régulation est-elle possible ? DSA – DMA : mirage ou réponse ? » Cette séance se tiendra à la maison des Arts et Métiers, 9 bis avenue […]
Tribunal UE, 14 juillet 2021, T-488/20, EU:T:2021:443, Guerlain / EUIPO Chers Amis, En matière d’appréciation du caractère distinctif d’une marque de forme, « seule une marque qui diverge de manière significative de la norme ou des habitudes du secteur est susceptible de remplir sa fonction essentielle d’indication d’origine et est distinctive ». Depuis plusieurs années, l’EUIPO applique […]
L’APRAM est heureuse de vous convier à sa prochaine conférence qui aura lieu : Vendredi 24 septembre de 9h00 à 12h30 Elle aura pour thème : « Après 25 ans d’Internet : une régulation est-elle possible ? DSA – DMA : mirage ou réponse ? » Cette séance se tiendra à la maison des Arts et Métiers, 9 bis avenue […]
Nous avons le plaisir de vous convier à une réunion conjointe de la Commission AOP/IGP et de la Commission Relations internationales et européennes sur le thème « Le conflit marque et AOP/IGP : faut-il en faire tout un fromage ?». Il sera plus particulièrement question du conflit éventuel entre une marque antérieure et une AOP/IGP dont […]